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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES
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PAN AM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN AM
S.A. BRUNO SAINVAL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
16665
Date de dépôt :
27/07/1982
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
27/07/1992

Présentation de la marque PAN AM

Déposée le 27 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « PAN AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES domicilié(e) 17, 1ère rue, ZONE INDUSTRIELLE, 13127 VITROLLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-MICHEL L'HERMENIER - France.

La marque PAN AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN AM est expirée depuis le 27 juillet 1992.

BRUNO SAINVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINVAL , S SAINVAL , SWING , CUP , SAINVAL


S.A. BRUNO SAINVAL INDUSTRIES - 17, 1ère rue, ZONE INDUSTRIELLE, 13127 VITROLLES. - France


MONSIEUR JEAN-MICHEL L'HERMENIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Planches à voiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].